Par Emmanuel Pierrat

Avocat au Barreau de Paris

Spécialiste en droit de la propriété intellectuelle

Ancien Membre du Conseil National des Barreaux

Ancien Membre du Conseil de l’Ordre

Cabinet Pierrat & de Seze

 

Le livre d’Allison Hoover Bartlett, L’Homme qui aimait trop les livres (Marchialy), pose une vraie question : « Jusqu’où iriez-vous pour mettre la main sur le livre de vos rêves ? Mieux encore, jusqu’où iriez-vous pour avoir une pleine bibliothèque remplie de vos livres préférés ? » Et ajouterai-je, que dit la loi dans ce cas précis de blbliomanie ?

Le récit précité de la journaliste américaine Allison Hoover Bartlett met en scène John Gilkey, un citoyen qui a dérobé pour plus de 100 000 dollars de livres anciens dans le but de réunir une collection de livres rares à son image. Ken Sanders, un libraire de livres anciens, qui se surnomme lui-même biblioflic, le traque pendant plusieurs années.

Les affaires récentes de vols de livres ne manquent pas. Des centaines de cartes anciennes ont été dérobées en France dans plusieurs bibliothèques, entre 2011 et 2013, par destrafiquants.

Cette année, un libraire italien s’est emparé d’un volume d’Harry Potter and the Philosopher’s Stone, dédicacé, en plein journée, seuls 500 exemplaires de ce tirage ayant été commercialisés.

Deux compère ont été arrêtés cette saison à Lyon,après avoir subtilisé 4 000 bandes dessinées dans des librairies.

A la fin des années 2000, un retraité du Havre a été arrêté pour avoir dérobé plus de 2 000 livres anciens. La perquisition de son domicile a permis la découverte de 700 ouvrages et plusieurs milliers de gravures. La valeur des vols commis pourrait atteindre le million d’euros. L’intéressé écumait les librairies ainsi que les expositions préalables aux ventes aux enchères en province, mais aussi à Lyon, Paris et en Belgique. Il a été démasqué à Amiens, au début d’une vente publique par une de ses victimes… en l’occurrence le commissaire-priseur.

Peu avant, c’est un exemplaire de l’Hispania damiani a goes equitis lusitani publié en 1542 par Damiao de Gois, Portugais ami d’Erasme, qui a été subtilisé durant… la Foire de Francfort. Estimé à 18 500 euros, l’opuscule était exposé sur le stand de la maison néerlandaise spécialisée Asher Rare Books

Quelques années en amont, des vols de cartes et de plans découpés dans les éditions du XVIIe siècle d’un ouvrage de John Speed (le plus fameux des cartographes anglais), A Prospect of the Famous Parts of the World, ont été attribués à un Britannique, Melvin Perry. Ce dernier a été condamné à une peine de prison par un tribunal d’Helsinki, ville où il avait également sévi, de même qu’au Danemark, à La Haye, Stockholm et Londres, où il découpait au cutter des cartes tirées d’anciens ouvrages de géographie pour les revendre Mais l’homme a disparu (à son tour, en quelque sorte !) après la décision de justice…

D’autres voleurs entretiennent d’étranges relations avec les livres. Avant d’être surpris en flagrant délit, un homme avait réussi, jusqu’à son arrestation en mars 2003, à dérober 468 documents autographes. Il espérait pouvoir reconstituer, preuves à l’appui, les faits d’armes d’un de ses glorieux aïeux, lieutenant général du royaume de Naples et aide de camp du prince Murat.

L’affaire du monastère du mont Sainte-Odile est un parfait exemple des dérives de nos amateurs parfois trop éclairés. En 2000, le père abbé du monastère découvre que seize livres, dont deux incunables, ont disparu. Pourtant, la bibliothèque n’est accessible qu’à quelques privilégiés ; aucune trace d’effraction n’est visible.

Une plainte est déposée, mais l’enquête n’apporte rien et l’affaire est bientôt classée, non résolue. Dix-neuf mois plus tard, les vols reprennent. Cette fois-ci, les livres disparaissent par rayonnages entiers ! Les enquêteurs reviennent sur le terrain et découvrent alors une trappe qui avait jusque-là échappé à leur vigilance. Elle communique avec une pièce oubliée de tous, menant, par un passage secret, directement à la bibliothèque. Comprenant alors l’absence de trace d’effraction et les mystérieuses disparitions, la police n’a plus qu’une inconnue à résoudre : l’identité du voleur.

Un système de vidéosurveillance est alors mis en place. Le 18 mai 2002, les policiers observent, médusés, par l’intermédiaire de leurs caméras un jeune homme remplissant et emportant consciencieusement des valises contenant près de 300 livres anciens ! Stanislas Gosse est un professeur agrégé de mécanique et enseignant à l’université de Strasbourg. Il est arrêté le lendemain et reconnaît les faits sans discuter. Il expliquera même comment il avait découvert par hasard, dans une revue historique consacrée au mont Sainte-Odile, un plan minutieusement détaillé de ce passage secret. Amoureux fou des livres anciens, il n’avait pu résister à la tentation.

À son domicile, les enquêteurs retrouveront plus de 1 000 ouvrages minutieusement classés. L’homme sera jugé et condamné à dix-huit mois de prison avec sursis et 6 000 euros d’amende. Une peine finalement assez légère, d’autant qu’il ne sera pas non plus démis de ses fonctions d’enseignant. Sans doute, le jeune professeur aura-t-il convaincu ses juges de la « folie » passagère – et surtout non spéculative – de son geste.

Le collectionneur audacieux ne se contente pas toujours de rapines. Il peut avoir le goût des œuvres d’art… et du sang.

J’ai appris un jour, par un appel de la police, la mort d’un de mes clients habituels, éditeur orientaliste à la retraite, ne vivant que pour ses collections de livres et de dessins. Il avait été assassiné par un libraire, également bibliophile !

Pour faire simple, l’affaire tenait à un livre que l’un aurait prêté à l’autre, puis dont la propriété avait fini par être contestée. Le supposé prêteur avait voulu reprendre son bien. La discussion avait transformé cet appartement de lettré en étal de boucher.

La brigade criminelle avait interrogé en vain les proches de la victime, retrouvée chez elle un samedi matin par sa concierge lui portant le courrier. Les inspecteurs n’avaient récupéré qu’une longue liste d’inimitiés, nées tout de long d’une carrière dans les livres. Les fâcheux s’étaient dispersées depuis des décennies sur tous les continents ou avaient gagné le cimetière bien avant mon client.

L’assassin avait visiblement réussi à se faire ouvrir la porte vers 20 heures, moment plus ou moins présumé du crime, selon le légiste. Les limiers eurent alors l’idée de vérifier les appels téléphoniques reçus par la victime. Bingo : celle-ci avait conversé pendant trente secondes vers 19 h 50. Et le coup de fil avait été passé depuis une des dernières cabines téléphoniques parisiennes, sise au pied de l’immeuble du forfait. Voilà les enquêteurs épluchant le listing des appels passés depuis ladite cabine ; et de découvrir un appel à un ressortissant d’origine polonaise à 19 h 48, puis l’appel à la victime, et à nouveau un autre appel à un nom d’origine polonaise… La piste polonaise semblait prometteuse dans cette affaire pourtant en apparence arménienne.

Les deux Polonais, étudiants ne se connaissant pas, ont passé une longue garde-à-vue, avant de débiter le nom d’une relation commune… étudiante polonaise à la Sorbonne. Et la jeune fille subit à son tour l’interrogatoire insistant, jusqu’à se souvenir que, quelques jours auparavant, en sortant tard de cours, elle a appelé d’une cabine un compatriote pour s’enquérir de son programme pour la soirée. Puis a été extirpée sans ménagement, en pleine conversation, par un individu qu’elle a observé hurler dans le combiné, en une langue qui n’est ni le français, ni le polonais. Elle a scruté son visage attentivement, et l’a mémorisé : son sac à mains est resté dans la cabine. Et une fois le furibard sorti, elle est retournée récupérer son bien, mais, déboussolée, a appelé un second ami. D’où l’appel à deux Polonais ne se connaissant pas. D’où surtout un témoin remarquable, en la personne de leur amie, lorsqu’il s’agit de dresser un portrait-robot du malotru… que tous les proches du mort reconnaissent immédiatement.

Devant la cour d’assises, ce bourreau avide de mettre la main sur une édition originale est resté indifférent aux débats. Jusqu’à ce que l’avocat général se trompe de date pour évoquer un exemplaire des œuvres Clément Marot. Et l’accusé de se lever d’un bond en hurlant « ce n’est pas 1665, mais 1667 ! ». Puis de retomber en catalepsie sous le regard glacé et médusé des jurés. Autant dire que notre collectionneur a écopé de la peine maximale.

Ce sont les articles 311-1 et suivants qui traitent du vol au sein du Code pénal. Lorsqu’il est dit « simple », « le vol est puni de trois ans d’emprisonnement et de 45 000 euros d’amende ».

Les peines maximales encourues augmentent très vite selon les circonstances aggravantes. C’est ainsi que le voleur peut être puni de cinq ans d’emprisonnement et de 75 000 euros d’amende lorsque son méfait « est commis par plusieurs personnes agissant en qualité d’auteur ou de complice, sans qu’elles constituent une bande organisée » ou encore « Lorsqu’il est commis dans un local d’habitation ou dans un lieu utilisé ou destiné à l’entrepôt de fonds, valeurs, marchandises ou matériels, en pénétrant dans les lieux par ruse, effraction ou escalade ».

Il en est de même « Lorsqu’il est commis par une personne dépositaire de l’autorité publique ou chargée d’une mission de service public, dans l’exercice ou à l’occasion de l’exercice de ses fonctions ou de sa mission » comme « par une personne qui prend indûment la qualité d’une personne dépositaire de l’autorité publique ou chargée d’une mission de service public » — ce qui correspond au cas des personnels de bibliothèques ou d’établissements culturels.

Par ailleurs, « les peines sont portées à sept ans d’emprisonnement et à 100 000 euros d’amende lorsque le vol est commis dans deux des circonstances » aggravantes et « à dix ans d’emprisonnement et à 150 000 euros d’amende lorsque le vol est commis dans trois de ces circonstances ».

Enfin, « le vol est puni de sept ans d’emprisonnement et de 100 000 euros d’amende lorsqu’il porte sur (…) un objet mobilier classé ou inscrit en application des dispositions du code du patrimoine ou un document d’archives privées classé (…), un bien culturel qui relève du domaine public mobilier ou qui est exposé, conservé ou déposé, même de façon temporaire, soit dans un musée de France, une bibliothèque, une médiathèque ou un service d’archives, soit dans un lieu dépendant d’une personne publique ou d’une personne privée assurant une mission d’intérêt général, soit dans un édifice affecté au culte. »

Les peines sont portées à dix ans d’emprisonnement et 150 000 euros d’amende quand cette infraction « est commise avec l’une des circonstances aggravantes ». En ce cas, « les peines d’amende mentionnées (…) peuvent être élevées jusqu’à la moitié de la valeur du bien volé ».

Mais, dans la plupart des cas, les condamnations des amateurs qui gardent les exemplaires pour eux restent symboliques. Au pire, les moins chanceux sont placés en garde-à-vue quelques heures, puis condamnés à restituer ou à rembourser l’ouvrage subtilisé, tandis que « les autres sont relâchés presque systématiquement », s’est indigné, dans les années 2000, le directeur de l’Office Central de lutte contre le trafic des Biens Culturels.

Le seul point positif de ce tableau ? Le livre, quelle que soit la santé de ses professionnels et de son « marché », continue de susciter des vocations, même d voleurs de livres.